Copyright
123habitat.com est réalisé par :
Websyco SARL
1, rue du faubourg du Rhin
67230 BENFELD
France
Tous droits d'auteurs réservés pour tous pays.
Toute information publiée sur le site de 123habitat.com (incluant mais sans limitation : le contenu des stands virtuels, les commentaires, les articles, d'une manière générale les données, textes, dessins, éléments de charte graphique, photos, vidéos, sons et marques) et appelée plus généralement « Le Contenu » est protégée par Copyright et les textes légaux de protection de la propriété intellectuelle régis par le droit français.
Le code, l'agencement et l'assemblage de tout ou partie d'un élément de ce site est la propriété exclusive de Websyco.
Le Contenu est la propriété de Websyco, ses affiliés ou ses fournisseurs de services, et ne peut être utilisé, transformé, transmis sous quelque forme que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de Websyco. Notamment toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement de Websyco (sauf dans le cadre d'un usage privé), est réputée illicite et constitue une contrefaçon pouvant donner lieu à des poursuites judiciaires et des sanctions pénales.
Websyco ne peut garantir le contenu de son site contre des erreurs de saisie ou des omissions involontaires et n'est pas responsable du contenu (textes, photos, vidéos, liens divers, etc...) des stands virtuels des entreprises présentes sur 123habitat.com.
Charte 123habitat.com
Les commentaires insérés par les membres de 123habitat.com n'engagent que leur responsabilité respective. Websyco ne saurait être tenu responsable des opinions émises par les membres de 123habitat.com. Cependant Websyco se réserve le droit de supprimer ou de modifier tout commentaire inséré par les membres de 123habitat.com si Websyco juge les commentaires non convenables aux bonnes moeurs.
Websyco ne peut garantir le site 123habitat.com contre des interruptions de service provisoires ou définitives. Les clients annonceurs ne peuvent prétendre à aucune indemnité en cas de suspension provisoire ou définitve du service. Toutefois, dans la mesure du possible, Websyco s'engage à mettre en oeuvre les moyens nécessaires à la disponibilité du service.
En devenant membre de 123habitat.com ou en devenant client annonceur du site, le membre ou le client annonceur accepte et adhére à la charte 123habitat.com.
Contact
Si vous souhaitez de plus amples informations, vous pouvez contacter : info@123habitat.com |
|
|
|
